Normes environnementales de l'immobilier

Il existe dans l'univers immobilier de nombreuses normes visant à protéger les acquéreurs, améliorer l'habitat (normes thermiques) ou simplement préserver l'environnement comme la RT 2012.

RT2012 (label BBC-Effinergie)

On parle aujourd’hui de la nouvelle réglementation thermique 2012 (RT 2012) qui remplace le terme label BBC (Bâtiment basse consommation), et qui reprend les fondements de la réglementation thermique 2005 (RT 2005) et vient y ajouter de nouvelles directives.

Cette réglementation thermique entrée en vigueur le 1er janvier 2013 émane du Grenelle de l’Environnement et vient succéder à la précédente réglementation thermique 2005 (RT 2005).

La RT2012 assure qu’un bâtiment neuf consomme entre 50 kwh/m²/an pour le chauffage, la production d’eau chaude sanitaire, la ventilation, la climatisation et l’éclairage. A cela s’ajoute un test d’imperméabilité à l’eau. Cette réglementation est obligatoire pour tout logement neuf et s’applique aux immeubles de logement et de bureau, y compris aux logements Pinel qui sont situés en zone fiscale Pinel.


Elle concerne les permis de construire et s’articule en trois points :

• Une efficacité énergétique minimale du bâti : celle-ci concerne la conception du bâtiment indépendamment des systèmes énergétiques. Elle vise une meilleure optimisation des conditions bioclimatiques des logements afin de réduire le besoin futur en énergie (par exemple une meilleure orientation du logement diminuera l’utilisation d’un éclairage). Cette efficacité est définie par le coefficient «Bbiomax»
• Une limitation de consommation d’énergie primaire du bâtiment : celle-ci ne doit pas dépasser le coefficient «Cepmax» qui est de 50 kWhep/m2.an en moyenne mais celui ci peut varier selon le type de bien et sa localisation.
• La température de confort d’été : dans un intervalle de 5 jours en période estivale, la température dans le logement ne doit pas dépasser le seuil de température intérieure conventionnelle (TIC) de référence sans avoir recours à un système de climatisation.

Elle vise donc à encadrer les émissions de gaz à effet de serre dans le secteur du bâtiment et doit permettre de diviser par trois les consommations énergétiques des bâtiments neufs ayant obtenu le permis de construire à compter de la fin de l’année 2012.

Autres normes

Depuis une dizaine d’années, de nombreuses certifications, normes et autres labels immobiliers sont publiés régulièrement au journal officiel.
Ces labels sont ils nécessaires pour vendre ou pour acheter ?
Par qui sont ils délivrés ?
Nous certifient ils le respect de l’environnement, la construction, les économies d’énergie ?
Et enfin, sont-ils fiables ?
Tour d’horizon sur les labels immobiliers

Maison de qualité : un regroupement d’artisans

Vous retrouvez le label « Maison de qualité » sur les documents publicitaires de quelques artisans-constructeurs présents dans près de la moitié des régions de France. Il est décerné par une association créée en 1993 pour valoriser la qualité des constructions et qui regroupe des associations de consommateurs et de constructeurs.
Ce label « s’applique à la qualité technique et organisationnelle du constructeur mais aussi à la qualité de la relation entre le constructeur et le consommateur tout au long du déroulement de la construction de la maison et même après la livraison de la maison », précise l’association. Ce qui laisse une appréciation différenciée sur les 42 500 maisons déjà construites sous ce label.

Qualitel : une certification pour un logement confortable

Le label Qualitel s’applique à tout logement : neuf ou ancien. Il est accordé depuis 1974 par une association qui porte le même nom et qui regroupe l’ensemble des professionnels qui interviennent dans la construction et les travaux d’un logement.
Le label repose sur une étude au cas par cas de chaque logement afin de mesurer le confort de vie : qualité de l’acoustique, la performance énergétique, les équipements et la maîtrise des charges. Pour ce dernier point, les études réalisent des projections pour savoir si le bâtiment va ou non occasionner une hausse des charges à un moment ou un autre. Il s’agit en particulier d’évaluer les frais de maintenance. Ce qui donne un caractère très sélectif à ce label.

Qualibat : une certification technique, humaine et financière

Le label Qualibat a été créé en 1949 pour accompagner la reconstruction de la France. Il est géré par une association qui porte le même nom et qui réunit des entrepreneurs du bâtiment, des maîtres d’ouvrage et des architectes.
Le label distingue quarante-six métiers du bâtiment autour de sept familles. La présence du logo ne suffit pas, il faut prendre le temps d’interpréter le code à quatre chiffres : le premier pour la famille comme le gros œuvre, le second pour le métier ou l’activité, le troisième pour la spécialité et le quatrième pour le niveau de technicité. Ce label valide aussi la qualité des prestations, la santé économique et la taille de l’entreprise.

Eco artisan : un engagement volontaire des professionnels

Le label Eco-Artisan a été créé dans la foulée du Grenelle de l’environnement par la Confédération de l’artisanat et des petites entreprises du bâtiment (Capeb). Il est valable pour une durée de trois ans renouvelable après un audit pour vérifier le respect des engagements pris. La certification repose sur le volontariat de l’entreprise.
Une entreprise certifiée Eco-Artisan doit proposer une évaluation des performances thermiques du logement, des conseils pour améliorer la situation et des travaux adaptés à chaque situation. A ce titre, l’artisan doit être transparent sur ses compétences, tenir les délais convenus avec le client et respecter le devis présenté. Ce label constitue un gage supplémentaire de sérieux.

Logo artisan : une certification des compétences professionnelles

Le label « logo artisan » ne concerne ni un bâtiment ni un produit, mais valide un niveau de compétences du professionnel qui l’a obtenu. Il est accordé par les Chambres des métiers.
Tout professionnel du bâtiment titulaire d’un CAP (certificat d’aptitude professionnel) ou un diplôme plus qualifié dans le bâtiment peut légitimement demander de mettre en avant le logo artisan. Il peut même y ajouter le titre de maître-artisan s’il a un brevet de maîtrise. Un professionnel sans diplôme peut aussi obtenir ce droit à la condition d’être immatriculé durant au moins six ans auprès de la Chambre des métiers dans le premier cas, et d’exercer depuis au moins deux ans comme salarié ou entrepreneur individuel dans le second cas.

NF Maison individuelle : une certification sur la qualité

Le label NF Maison individuelle est accordé par Cequami (Certification qualité maison individuelle) et l’Afnor. Il repose sur les caractéristiques établies par la loi de 1990 sur le contrat de construction.
Le label est délivré à l’achèvement de la construction après une vérification de la conformité de la maison. Il assure les qualités professionnelles de l’entreprise durant les travaux (mais aussi après), le respect de ses engagements inscrits au contrat et le prix pratiqué. Ce label n’assure en rien le respect des règles concernant l’environnement. A lui seul, il n’est pas suffisant. Pour cela, il faut que soit associée l’appellation HQE.

NF Logement : une certification sur la qualité d’un bâtiment collectif

Le label « NF Logement » est attribué par Cerqual (Certification qualité logement) et l’Afnor. Il certifie l’ensemble de la construction d’un immeuble dans le cadre d’une vente en l’état futur d’achèvement.
Le label analyse le confort acoustique et thermique, la ventilation, les risques d’intrusion, l’accessibilité aux personnes à mobilité réduite, la qualité et la pérennité des produits utilisés, l’aménagement intérieur (notamment la cuisine et sa prédisposition). En somme, ceci vous permet d’avoir un gage de sérieux concernant la qualité du service, la qualité technique de l’immeuble et la qualité d’organisation du promoteur. Ce qui ne vous dispense pas de consulter la note de certification pour connaître le détail de l’appréciation.

Habitat et environnement : une certification pour les habitats collectifs

Le label « habitat et environnement » s’applique aux immeubles collectifs ou à un ensemble pavillonnaire. Il repose sur sept critères : la prise en compte de l’environnement dans le projet, les informations sur les gestes verts, l’économie d’énergie et la réduction de l’effet de serre, un chantier propre, le confort et la santé, le choix des matériaux et la gestion de l’eau.
Le label est accordé par le Cerqual (Certification qualité logement) à la condition que l’immeuble en question réponde à six des sept critères, dont les trois premiers sont obligatoires. Il peut être retiré à la livraison de l’immeuble à l’issue d’un contrôle de conformité. Ce qui est un gage d’exigence et de sérieux.

HQE : une certification peu exigeante

Le label HQE (haute qualité environnementale) s’applique aux maisons individuelles et aux immeubles. Il repose sur quatorze critères : la relation harmonieuse du bâtiment avec son environnement, le choix intégré de produits, les systèmes et procédés de construction, un chantier à faible nuisance, la gestion de l’énergie, la gestion de l’eau, la gestion des déchets, la gestion de l’entretien et de la maintenance, le confort visuel, le confort olfactif, le confort hygrothermique, le confort acoustique, la qualité sanitaire des espaces, la qualité sanitaire de l’air et la qualité sanitaire de l’eau.
Un bâtiment répondant à quatre de ces critères obtient le label HQE. Ce qui ne permet pas de comparer deux bâtiments certifiés, les critères respectés pouvant être différents.

HPE et THPE : une certification d’exigence au-delà des seuils minimum

Le label HPE (et THPE) mesure les exigences menées sur un immeuble neuf en matière thermique et énergétique. Il est attribué par l’association Effinergie lorsque les normes réglementaires ont été appliquées de manière plus stricte.
Si la consommation réelle est inférieure à plus de 8 % du niveau de référence fixé en 2009 à 50 kwh/m²/an (norme BBC), le bâtiment est dit HPE (haute performance énergétique). Si elle est inférieure à plus de 15 % du seuil de référence, le bâtiment peut recevoir l’appellation THPE. Ces règles s’appliquent autant à une maison qu’à un immeuble collectif. Il se complète avec d’autres labels : Habitat et environnement, Qualitel…

La maison passive :consommation basse d’énergie

Le label « La maison passive » vient d’Allemagne. Les premières certifications de maison en France ont débuté en 2007. Elles sont accordées par une association qui porte le même nom que le label et dont le siège social se situe à Paris.
Ce label est accordé sur la base de trois critères : un chauffage consommant moins de 15 kwh/m²/an, une consommation d’énergie globale inférieure à 120 kwh/m²/an et un niveau d’étanchéité élevé. En somme, seules les maisons qui parviennent à maintenir une température autour de 18/20°C, hiver comme été, sans chauffage ou climatisation, obtiennent ce label. Ce qui peut être un élément déterminant dans le choix entre deux logements identiques dont un certifié par ce label.

Bâtiment à énergie positive : un label en devenir

Le label Bepos indique que le bâtiment est à énergie positive. Autrement dit, la maison ou l’immeuble produit lui-même l’énergie qu’il consomme ou parvient à utiliser moins de 50 kwh/m²/an, puis 0 kwh/m²/an à compter de 2020. A cette date, cette norme sera une condition pour obtenir un permis de construire.
Le label est apparu dans la loi dite « Grenelle I » de l’environnement sur la base de la norme allemande Passivhaus (maison passive). Elle est déjà appliquée sur des projets de construction de maisons. Pour les immeubles, cela devrait prendre encore quelques mois. Pour l’heure, il n’y a pas d’organisme officiellement reconnu pour délivrer ce label. A suivre…

Nature plus : une certification de matériaux pour la construction

Le label Nature plus vient d’Allemagne. Il s’est étendu à la Suisse, l’Autriche, l’Italie, le Luxembourg et la France. Il s’applique autant aux bâtiments qu’aux produits et matériaux. Il est attribué par une association qui regroupe les professionnels du bâtiment, les fournisseurs, les syndicats, les fabricants, les instituts de certification, des associations de consommateurs… sur la base d’un double référentiel : des règles qui peuvent s’appliquer dans tous les cas de figure et celles qui sont directement liées à la nature du support analysé (un produit ou une construction). Parmi les éléments pris en compte, il y a la consommation d’eau, les risques pour la santé, la réduction de l’usage d’additifs… Pensez à vérifier les critères pris en compte pour en apprécier l’impact.

Minergie : un label suisse sur la performance énergétique

Le label Minergie a été mis sur pied en Suisse. Il est attribué à la demande des entreprises moyennant cotisation en contrepartie du respect d’un cahier des charges pour les bâtiments qu’elles occupent ou qu’elles construisent et rénovent. Ce dernier définit des règles selon la catégorie de l’entreprise : habitat collectif ou individuel, administration, écoles, commerce, restauration, lieux de rassemblement…
Elles portent sur le niveau de consommation d’énergie à ne pas dépasser, l’aération, le confort, la qualité de la construction et la préservation de l’environnement. Le label est renouvelé tous les trois ans sur la base des consommations réalisées par rapport aux engagements du cahier des charges.

Label performance Promotelec : garantir des économies d’énergie

Le label performance est délivré par l’association Promotelec, qui réunit les professionnels du bâtiment et de l’électricité. Il est accordé aux bâtiments qui possèdent des installations qui sont une source d’économie d’énergie.
Ce label prend en compte des niveaux de performance qui font eux-mêmes l’objet d’un label : HPE, THPE, BBC-Effinergie… Au final, il complète ces derniers en mettant l’accent sur la qualité de la réalisation et les équipements de chauffage et le pilotage des installations. Mais il n’est pas suffisant à lui seul pour s’assurer de la qualité d’un logement, même si l’analyse de la maîtrise de l’énergie concerne tout autant l’électrique que le gaz, le bois…

Eco-label : une certification produit à l’échelle de l’Europe

L’Eco-label est la seule certification française reconnue dans les vingt-sept pays de l’Union européenne. Il est attribué par l’Afnor (Association française de normalisation). Il s’applique à tous les produits et les services, dont ceux du bâtiment. La présence du logo doit vous amener à vous renseigner sur les produits certifiés et ceux qui ne le sont pas.
La certification englobe une foule de critères qui intègre autant l’extraction des matières premières, la fabrication, la distribution, l’utilisation, le recyclage, que l’élimination du produit en fin de vie. L’objectif est de garantir que le produit en question respecte mieux et réellement l’environnement par rapport à ses concurrents.

ISO : une norme internationale, pas une certification

ISO n’est pas un label comme les autres. Ce n’est pas une certification mais une norme qui peut s’appliquer dans le monde entier sur les produits, les services, les processus, les matériaux… L’analyse repose sur l’évaluation, l’analyse de conformité et les pratiques de gestion.
Les normes iso sont très nombreuses et portent un numéro comme 9 001 par exemple. Mais elles s’appuient sur un socle d’exigences communes : la qualité, l’écologie, la sécurité, l’économie, la fiabilité, la gestion, la diffusion des technologies… Il y existe un organisme par Etat qui accorde à une entreprise l’utilisation du terme « ISO » accompagné de son numéro. En France, il s’agit de l’Afnor.

NF Environnement : certification volontaire de produits et de services

Le label NF Environnement est directement lié à l’eco-label. Il s’agit plus d’une marque que d’un label. Il est délivré par l’Afnor aux entreprises qui souhaitent se soumettre à un cahier des charges précis.
Ce label permet de distinguer les produits et les services qui respectent mieux que d’autres l’environnement. Les critères pris en compte ne sont pas seulement techniques, ils s’appuient aussi sur l’évolution du produit au fil de sa vie. Cinquante catégories de produits peuvent faire l’objet d’une certification NF Environnement dont l’ameublement, le bricolage, le jardinage, les appareils électriques… Si le logo apparaît sur la fiche technique d’un logement, il faut demander la liste des produits utilisés et effectivement labellisés.

Acermi : un contrôle qualité sur les matériaux isolants

Le label Acermi (association pour la certification des matériaux isolants, organisme associé au Centre scientifique et technique du bâtiment sous le contrôle du ministère de l’Ecologie et le Laboratoire national de métrologie et d’essais) s’applique depuis 1988 sur les matériaux et les applications utilisés pour l’isolation : le sol, le plancher, les murs, les combles toitures…
Aucun type de produits ne fait exception. Les produits réfléchissants, les produits à base minérale, organique, végétale ou minérale sont certifiés sur la base de quatre familles de critères : la résistance thermique, la réaction au feu, les caractéristiques d’emploi et les performances par rapport au bruit. A ce jour, plus de 300 certificats ont été accordés. Ce qui en fait un élément de sélection important pour l’achat d’un produit.

CSTBat : un avis technique sur des produits et des services

Le label CSTBat s’applique à des produits et des services destinés aux maisons et aux immeubles : sanitaires, chauffages, canalisation, assainissement, blocs spéciaux pour maçonnerie, isolation thermique, conduits, dalles à plots, structure en acier ou béton précontraint, enduits de préparation, flexibles de raccordement, mortiers-colles de montage, procédés solaires…
Il est exigé pour obtenir des aides et des crédits d’impôt. C’est le Centre scientifique et technique du bâtiment, un établissement public placé sous l’autorité du ministère de l’Ecologie, qui le délivre après des tests en laboratoire. Ce processus laisse à penser que ce label est un gage de qualité et de sérieux.

Quali’sol : certifier des installateurs de matériels solaires

Le label Quali’sol a été mis sur pied par l’Ademe (Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie) en 1999. Il s’agit d’une certification des installateurs de systèmes solaires thermiques.
Chaque entreprise titulaire du label s’engage à respecter dix principes. Parmi ceux-ci on dégage deux grandes catégories. D’un côté le respect des règles de la profession en disposant des compétences nécessaires et en respectant la législation. De l’autre, proposer un service exemplaire au client en établissant un devis écrit et détaillé, en délivrant toutes les informations pour les démarches d’autorisation de travaux, puis en respectant les engagements pris.

Flamme verte : un label qualité pour le chauffage domestique au bois

Le label « Flamme verte » est attribué depuis 2000 par l’Ademe (Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie) pour garantir la qualité, le rendement et les hautes performances énergétiques et environnementales des chauffages à bois : inserts, foyers fermés, poêles, cuisinières, chaudières…
Les produits labellisés doivent assurer que le rapport entre la quantité d’énergie produite (la chaleur) et la quantité d’énergie consommée (le bois) est supérieure à 70 % en produisant un taux de monoxyde de carbone maximum de 0,3 % et un taux de poussières inférieur à 150 mg/m3. A terme, l’objectif est de favoriser un taux d’équipement plus important dans les logements sans augmenter la quantité de bois utilisée.

Keymark solaire : une certification pour les matériels solaires

Le label Keymark solaire est un certificat de qualité sur les produits solaires thermiques disponible depuis 2003. Il est attribué par le Cenelec (Comité européen pour la normalisation électrotechnique) par l’intermédiaire d’un organisme référent dans chaque pays européen. Il a été proposé par la Fédération européenne des industries du solaire thermique.
Le label est renouvelé tous les deux ans. Vous le trouverez essentiellement sur les notices ou les boîtes de capteurs solaires (14 sont à ce jour certifiés) et des chauffe-eau solaires.